Mentions légales — AsbeenDesign

01Éditeur du site

Nom commercial : AsbeenDesign
Identité légale : SEMOUK Fethi
Statut juridique : Entrepreneur individuel (EI) — micro-entrepreneur
Adresse professionnelle : Allée des jardins 57950 Montigny-Lès-Metz
SIREN : 809 935 588
SIRET : 809 935 588 00016
Code APE : 6201Z
Adresse e-mail : contact@asbeendesign.com
Téléphone : +33 6 48 20 33 07
Franchise en base de TVA : TVA non applicable — article 293 B du Code général des impôts

Nom ou raison sociale de l’hébergeur : ALWAYSDATA SARL
Adresse de l’hébergeur : 91 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, France
Téléphone de l’hébergeur : +33 1 84 16 23 40
Site internet de l’hébergeur : https://www.alwaysdata.com/

Titulaire des droits sur le site et ses contenus : Fethi Semouk, exploitant sous le nom commercial AsbeenDesign
Éléments appartenant à des tiers et licences applicables : Les marques, logos, photographies, typographies, bibliothèques et autres éléments appartenant à des tiers restent soumis aux droits et licences de leurs titulaires.
Conditions de reproduction, représentation ou réutilisation : Toute reproduction, représentation, adaptation ou réutilisation des contenus du site nécessite une autorisation écrite préalable, sauf exception légale.
Procédure de demande d’autorisation : Toute demande d’autorisation doit être adressée à contact@asbeendesign.com.

Règles applicables aux liens vers des sites externes : Les liens externes sont fournis afin de faciliter l’accès à des ressources complémentaires.
Limites de responsabilité associées : AsbeenDesign ne contrôle pas en permanence les contenus, la disponibilité ou les pratiques des sites externes.
Procédure de signalement d’un lien problématique : Tout lien problématique peut être signalé à contact@asbeendesign.com.

Droit applicable : Droit français
Modalités de règlement amiable : Toute réclamation doit d’abord être adressée par écrit à AsbeenDesign afin de rechercher une solution amiable.
Juridiction compétente, lorsque cette mention est applicable : Lorsque les conditions légales d’une clause attributive de compétence sont réunies, les litiges relèvent des juridictions compétentes du ressort de Metz.